Instances réglementaires

Conseil d'école

1- Composition du conseil d’école

Pour les écoles de quinze classes et plus, le conseil d’école comprend :

Membres siégeant avec droit de vote

  • La Directrice, présidente du Conseil,
  • Quinze enseignants de l'école dont au moins un par niveau d’enseignement,
  • Un des enseignants spécialisés intervenant dans l’école, choisi par le conseil des Maîtres,
  • Quinze représentants des parents d'élèves, dont au moins un par niveau d’enseignement.

Membres siégeant avec voix consultative

  • Le Chef d’établissement Al Jabr,
  • La responsable administratif et financier,
  • L’inspectrice de l'Education Nationale en résidence.

Des représentants des autres personnels qui exercent dans l’école peuvent assister avec voix consultative au conseil d’école. La Présidente, après avis du conseil, peut inviter toute personne dont la consultation est jugée utile en fonction de l’ordre du jour. Le Conseil d'école se réunit sur un ordre du jour précis au moins une fois par trimestre et obligatoirement dans les quinze jours francs qui suivent la proclamation des résultats des élections. Il peut également être réuni à la demande de la directrice de l’école ou de la moitié de ses membres ayant voix délibérative.

2- Les attributions du Conseil d’école

Le conseil d’école adopte le règlement intérieur de l’école sur proposition de la directrice de l’école.

Ce conseil est obligatoirement consulté pour avis sur toutes les questions ayant trait au fonctionnement et à la vie de l’école, notamment sur :

  • Les structures pédagogiques ;
  • L’organisation du temps scolaire et du calendrier ;
  • Le projet d’école sur proposition du conseil des maîtres ;
  • Les actions particulières permettant d’assurer une meilleure utilisation des moyens alloués à l’école et une bonne adaptation à son environnement ;
  • Les conditions de scolarisation des enfants handicapés en prenant en compte les contraintes locales ;
  • Les projets et l’organisation des classes de découverte ;
  • Les questions relatives à l’hygiène, à la santé et la sécurité des élèves dans le cadre scolaire et périscolaire ;
  • Les principes de choix des matériels et outils pédagogiques ;
  • Les questions relatives à l’accueil, à l’information des parents d’élèves et les modalités générales de leur participation à la vie scolaire.

Conseil école / collège :

Il a pour objectif d'assurer la continuité pédagogique et la cohérence éducative entre l’école et le collège. Sa mission est essentiellement pédagogique.

Le conseil d'établissement

Organe principal qui règle les affaires de l’établissement, le conseil d’établissement aborde toutes les questions relatives à la vie éducative, pédagogique et matérielle de l'établissement.
Il est composé de représentants de tous les membres de la communauté éducative et constitue un lieu privilégié de rencontre, de partage et de concertation.

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